Réseau des Préventeurs et Ergonomes des Collectivités Territoriales
Association membre du Comité de Liaison Inter-associations des Préventeurs Européens
Mes cher(e)s collègues, membres de ResPECT,
L'année 2009 a été très riche pour notre association, avec, en point d'orgue, notre congrès d'octobre dernier consacré aux risques psychosociaux.
Au cours de cette manifestation, nous avons réuni les institutions et les personnalités les plus émminentes sur ce sujet très sensible qui est toujours au coeur de l'actualité sociale de notre pays. La rédaction des actes, à partir des enregistrements des interventions et des débats de nos trois journées de congrès, est en cours ; ce qui représente un travail énorme ! Nous nous sommes fixés comme objectif de les éditer à la fin du 1er trimestre 2010, si tout va bien !
D'ores et déjà, les suites du congrès sont en préparation. Je vais rencontrer François DELUGA, Président du CNFPT, ainsi que les responsables du Fonds National de Prévention (FNP), dès ce mois de janvier, dans la perspective d'établir un partenariat institutionnel. C'est dans ce contexte que nous envisageons de lancer une action d'étude des pratiques des Collectivités territoriales face à cette nouvelle famille de risques : les risques psychosociaux.
Écrit par admin2 le 22-01-2010 14:56
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PREVENTICA Méditerranée
MARSEILLE 16,17, 18 mars 2010
[4e édition]
PREVENTICA Nord Europe
LILLE 15, 16, 17 juin 2010
[2e édition]
Écrit par admin2 le 22-01-2010 14:17
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Accord SST dans la Fonction Publique
du 20 novembre 2009.
Tranformation des CHS en CHSCT ;
Professionnalisation des missions d'assistance et de conseil ;
Rénovation du réseau chargés de prévention en deux niveaux l'un de proximité, l'autre de coordination ;
Création d'un observatoire de la santé et de la sécurité au travail ;
Amélioration du fonctionnement du réseau des Inspecteurs H&S ;
Rénovation des services de santé au travail.
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Écrit par admin2 le 12-10-2009 10:21
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Le Ministre du travail et le Président du CNFPT interviennent (allocutions ci-dessous) le 7 octobre 2009, à la Mairie du 9ème arrondissement de Paris
en ouverture du
7e Congrès 2009 de ResPECT
« Les Risques Psychosociaux :
des Risques comme les autres ? »
Allocution de Monsieur Xavier Darcos, le 7 octobre 2009
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Écrit par admin2 le 09-06-2009 16:48
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REACH et SGH/CLP
Le règlement REACH, entré en vigueur le 1er juin 2007, concerne l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques.
Il a pour objectif d'assurer un niveau élevé de protection de la santé et de l'environnement, en améliorant les connaissances et l'information sur les produits et en accélérant les procédures de gestion des risques.
Les importateurs, les fabricants et les utilisateurs en aval de substances chimiques sont tenus de les enregistrer auprès de l'Agence Européenne des Produits Chimiques (AEPC).
Écrit par admin2 le 09-06-2009 16:03
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Arrêt SNECMA du 5 mars 2008 :
la Cour de Cassation étend l'obligation de sécurité de résultat
Suite à une décision de la Société SNECMA de mettre en place une nouvelle organisation du travail, le CHSCT et le CE ont émis un avis négatif.
La Direction ayant néanmoins informé le personnel, par note de service, de la nouvelle organisation du travail de la maintenance et de la surveillance au centre d'énergie nouvelle qu'elle exploite, le syndicat CGT, considérant que cette nouvelle organisation était de nature à nuire à la santé et à la sécurité des salariés, a saisi le TGI de Nanterre.
Écrit par admin2 le 09-06-2009 14:12
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